PV
conseil municipal
juillet 2020
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ACTUALITÉS
Séances du Conseil
Prochaine séance du conseil municipal
Lundi 18 décembre 2023 à 20h00
En mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour à télécharger ici (prochainement)
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PV séance du 13 Novembre 2023
Décision du Maire N°2023-27-7.5.1 demande de subvention à la Communauté de communes de l'île d'Oléron pour la requalification de l'aires de jeux des près Valet et du parcours de santé - Publié le 20 avril 2023
Décision du Maire N°2023-26-7.5.1 demande de subvention au département de la Charente-Maritime pour la requalification de l'aires de jeux des près Valet et du parcours de santé - Publié le 18 avril 2023
Délibération n° 35-2023 Organisation du temps de travail dans la collectivité (précision) - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 34-2023 Suppression de l'indemnité de départ volontaire pour les agents communaux démissionnaires - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 33-2023 Conditions de cession de l'immeuble situé de la parcelle CR n° 1117 à Chéray - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 32-2023 Acquisition de la parcelle AC n° 54 lieu-dit "Le Breuillet" (sarl B2D) - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 31-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux ("Espace Aliénor d'Aquitaine") à l'association "Habitat et Humanisme"- Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 30-2023 Rapport annuel 2022 de délégation du service public pour l'exploitation des marchés forains extérieurs communaux - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 29-2023 Modification du taux de la taxe d'aménagement - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 28-2023 Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiements (AP/CP) - Gymnase et pas de tir à l'arc (2023-2025) - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 26-2023 Constitution provision comptable pour dépréciations des actifs circulant sur le budget principal - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 25-2023 Impôts directs locaux pour 2023 - Vote des taux - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 24-2023 Subventions 2023 aux Établissements publics - Budget primitif principal - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 23-2023 Subventions 2023 aux associations - Budget primitif principal- Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 22-2023 Vote du budget primitif principal de l'exercice 2023 - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 21-2023 Instruction budgétaire et comptable M57 - Taux de fongibilité des crédits 2023 - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 20-2023 Interco - Poursuite de la mission de conseiller numérique de proximité - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 19-2023 Conseil des sages - Désignation d'un nouveau membre suite à une démission - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 18-2023 Rassemblement 2024 des St-Georges de France - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 17-2023 - Convention Association "SANTIAGO" - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 16-2023 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Publié le 01 mars 2023
Délibération 15-2023 - Raccordement de la Guinguette des Prés Valet au réseau électrique - Établissement d'une convention de servitude avec ENEDIS parcelle AM n° 301 lieu-dit "Saint-Nicolas" - Publié le 01 mars 2023
Délibération 14-2023 - Cession de la parcelle CR n° 450 à Chéray à la SCI PONCE - Publié le 01 mars 2023
Délibération 13-2023 - Convention de mandat avec l'Office de tourisme de l'Île d'Oléron et du Bassin de Marennes pour la vente de la billetterie des spectacles organisés par la commune - Publié le 01 mars 2023
Délibération 12-2023 Débat d'orientations budgétaires 2023 - Publié le 01 mars 2023
Délibération 11-2023 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune - Publié le 01 mars 2023
Délibération n° 10-2023 - Transfert au compte de résultat de subventions d'investissement encaissées en 2022 - Publié le 01 mars 2023
Délibération 9-2023 - Affection du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget principal - Publié le 01 mars 2023
Délibération 8-2023 - Adoption des comptes administratifs de l'exercice 2022 et des annexes - Publié le 01 mars 2023
Délibération 7-2023 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 du comptable public - Publié le 01 mars 2023
Délibération 6-2023 - Autorisation spéciale conférée au maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2023 avant le vote du budget principal - Publié le 01 mars 2023
Délibération 5-2023 - Désignation du nouveau délégué communal au CNAS - Publié le 01 mars 2023
Délibération 4-2023 - Commission d'appels d'offres - Modification de sa composition - Publié le 01 mars 2023
Délibération 3-2023 - Modification du tableau des commissions municipales permanentes et désignation de leurs nouveaux membres - Publié le 01 mars 2023
Délibération 02-2023 Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission - Publié le 25 janvier 2023
Délibération 01-2023 Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission - Publié le 25 janvier 2023
Décision du Maire N°2023-2-3.5.7 portant fixation d'un certain nombre de tarifs publics municipaux pour l'année civile 2023 - Publié le 11janvier 2023
Décision du Maire N°2023-1-5.8.1 - confiant une mission de conseil et de rédaction au soutien des intérêts de la commune à la SCP interbarreaux DROUINEAU - LE LAIN - VERGER - BERNARDEAU - Publié le 06 janvier 2023
Année 2022
Délibération 98-2022 Convention cadre entre la commune et le CCAS de Saint-Georges-d’Oléron - Publié le 19 dec 2022
Délibération 97-2022 Opération chèque cadeau de l’association cœur de villages - Achat de titres par la commune pour ses agents - Publié le 19 dec 2022
Délibération 96-2022 Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol par la communauté de commune de l’île d’Oléron - Avenant n° 01-2022 à la convention de mise à disposition de service - Publié le 19 dec 2022
Délibération 95-2022 Conventions de mise à disposition de locaux communaux suite à la rénovation du complexe du Trait d’Union -Publié le 19 dec 2022
Délibération 94-2022 Convention de mise à disposition de locaux communaux ("Bibliothèque" de la salle des fêtes de Chaucre) à l’association "Amicale de Chaucre" - Publié le 19 dec 2022
Délibération 93-2022 Cession des parcelles F n° 766 et 767 - Forêt du Douhet à LA-BRÉE-LES-BAINS - à M. Pascal SCHAEFER - Publié le 19 dec 2022
Délibération 92-2022 Régularisation de l’emprise de la rue des Chagnerasses à Sauzelle - lieu-dit "Le Bourg" - Acquisition de la parcelle BR n° 1666 (M. Philippe CHLEBOWSKY) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 91-2022 Convention Orange n° D17-54-22-152408 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (portion rue Nationale entre La Mascotte et le stade à Chéray) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 90-2022 Convention Orange n° D17-54-22-152067 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (ville de Boyardville) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 89-2022 Convention de partenariat avec l’office de tourisme de l’île d’Oléron et du Bassin de Marennes pour les visites guidées de l’église 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 88-2022 Convention de partenariat avec l’office de tourisme de l’île d’Oléron et du Bassin de Marennes pour la location du court de tennis de Boyardville (année 2023) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 87-2022 Programme ONF de travaux touristiques d’entretien complémentaire sur les ailes de saison pour 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 86-2022 Programme ONF de travaux touristiques d’entretien 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 85-2022 Fixation des droits de place des marchés couverts communaux pour 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 84-2022 Fixation des droits de place des marchés forains de plein air communaux 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 83-2022 Fixation des tarifs communaux pour 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 82-2022 Remboursement abonnement hébergement site internet mairie - Publié le 19 dec 2022
Délibération 81-2022 Fixation du mode de gestion et durée des amortissements à compter du 1er janvier 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 80-2022 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 79-2022 Convention triennale de prestation de services pour la mise à disposition du système d’information territorial du pays Marennes-Oléron à la commune - Publié le 19 dec 2022
Délibération 78-2022 Plan local de l’habitat intercommunal II - Renouvellement de la convention de partenariat entre les bailleurs sociaux, les communes et la communauté de communes de l’île d’Oléron - Publié le 19 dec 2022
Délibération 77-2022 Remboursement de frais de déplacement et de séjour aux élus - Publié le 19 dec 2022
Délibération 76-2022 Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission - Publié le 19 dec 2022
Décision du Maire N°2022-83-5.8.1 - confiant une mission de conseil et de rédaction au soutien des intérêts de la commune à la SCP inter barreaux DROUINEAU - LE LAIN - VERGER - BERNARDEAU - Publié le 01 dec 2022
Décision du Maire N°2022-81-1.1.19 - Convention de remboursement pour les travaux d'éclairage public "Remplacement de 99 horloges vétustes sur l'ensemble de la commune - Publié le 28 nov 2022
Délibération 75-2022 Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Publié le 16 nov 2022
Délibération 74-2022 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime - Publié le 16 nov 2022
Délibération 73-2022 Prime de fin d’année au personnel communal - Montant 2022 - Publié le 16 nov 2022
Délibération 72-2022 Personnel - Avantages en nature - Année 2023- Publié le 16 nov 2022
Délibération 71-2022 Lotissement de la ZAC du Trait d’Union - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2021- Publié le 16 nov 2022
Délibération 70-2022 CCAS - Avance sur subvention au titre de l’année 2023 - Publié le 16 nov 2022
Délibération 69-2022 Budget principal - Décision modificative n° 2 de l’exercice 2022 - Publié le 16 nov 2022
Délibération 68-2022 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire - Publié le 16 nov 2022
Délibération 67-2022 - Signature d'une convention d'assistance technique générale avec le syndicat départemental de la voirie - Publié le 16 nov 2022
Délibération 66-2022 - Syndicat Intercommunal de fonctionnement et d'investissement du collège des équipements sportifs de Saint-Pierre-d'Oléron - Proposition de modification statutaire - Avis du Conseil Municipal - Publié le 16 nov 2022
Délibération 65-2022 - Affiliation du Syndicat mixte pour l'aménagement des digues de la Gironde au centre de gestion de la Charente-Maritime - Avis du Conseil Municipal - Publié le 16 nov 2022
Délibération 64-2022 - Rapports d'activité 2021 de la communauté de commune de l'île d'Oléron - Publié le 16 nov 2022
Délibération 63-2022 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif du Syndicat Eau 17 - Année 2021 - Publié le 16 nov 2022
Décision du Maire N°2022-71-1.1.19 - Contrat de prestations de vérification des installations électriques des bâtiments communaux - Publié le 11 oct 2022
Décision du Maire N°2022-70-1.1.19 - Marché N°2019-01 des travaux du trait d'union - Lot 03 VRD - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-69-1.1.19 - Marché N°2019-09 des travaux du trait d'union - Lot 11 Menuiseries intérieurs et parquet collé - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-68-1.1.19 - Marché N°2019-05 des travaux du trait d'union - Lot 10 Cloisons sèches, faux plafonds - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-67-1.1.19 - portant acceptation d'une indemnisation de sinistre - stade de Chéray - Publié le 21 sept 2022
Décision du Maire N°2022-66-1.1.19 - Marché n°2019-01 des travaux du Trait d'Union - Lot 03 VRD - Publié le 21 sept 2022
Délibération 62-2022 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Publié le 13 sept 2022
Délibération 61-2022 - Temps d’activités périscolaires pour l’année scolaire 2022-2023 - Partenariat avec les intervenants extérieurs - Publié le 13 sept 2022
Délibération 60-2022 - Acquisition de la parcelle CP n° 0516 Chemin de la Porte Rouge à Chéray (Division MOQUAY) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 59-2022 - Acquisition de la parcelle AC n° 156 lieu-dit "La Garenne" (Monsieur Philippe BOSS) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 58-2022 - Convention Orange n° D17-54-21-141987 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (Rue de la République à Saint-Georges) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 57-2022 -Convention Orange n° D17-54-21-141611 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (Rue du Calvaire à Notre-Dame-en-l’Isle) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 56-2022 - Programme SEMIS n° 052 Les Prés Valet (12 logements locatifs sociaux) - Approbation des comptes de l’exercice 2021 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 55-2022 - Tarifs du service de restauration scolaire pour l’année scolaire 2022-2023 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 54-2022 - Adoption de la nomenclature M57 du 1er janvier 2023 pour le budget principal de la commune de Saint-Georges-d’Oléron - Publié le 13 sept 2022
Délibération 53-2022 - Budget principal - Décision modificative n° 1 de l’exercice 2022 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 52-2022 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes budget principal - Reprise sur provisions - Publié le 13 sept 2022
Délibération 51-2022 - Constitution d’une provision comptable pour dépréciations des actifs circulant sur le budget principal - Publié le 13 sept 2022
Délibération 50-2022 - Approbation d’un protocole transactionnel avec la sarl EME dans le cadre d’un marché de travaux de construction et réhabilitation du complexe sportif et culturel du Trait d’Union (Lot n° 18 "Électricité") - Publié le 13 sept 2022
Délibération 49-2022 - Prise en charge des frais de déplacement de membres du Conseil des Sages® au congrès national de la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages- Publié le 13 sept 2022
Délibération 48-2022 - Politique de régulation des collections de la médiathèque - Complément - Publié le 13 sept 2022
Délibération 47-2022 - Dénomination d’une place "Place du Docteur Jean-Paul CAGNARD" - Publié le 13 sept 2022
Décision du Maire N°2022-65-1.1.19 - Marché n°2019-04 des travaux du Trait d'Union - Lot 09 Menuiseries - Publié le 12 sept 2022
Décision du Maire N°2022-63-1.1.19 - Marché n°2018-12 des travaux du Trait d'Union - Lot 15 Sols souples - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-62-1.1.19 - Marché n°2019-06 des travaux du Trait d'Union - Lot 14 Peintures - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-61-1.1.19 - Marché n°2018-08 des travaux du Trait d'Union - Lot 04 Gros Œuvre - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-58-1.1.19 - Marché n°2018-14 des travaux du Trait d'Union - Lot 18 Électricité - Publié le 10 août 2022
Décision du Maire N°2022-55-1.1.19 - portant attribution d'un marché à procédure adapté - Révision du PLU - Publié le 25 juillet2022
Décision du Maire N°2022-53-7.5.1 - Réfection du sol amortissant de l'aire de jeux de la cour de l'école - Publié le 07 juillet 2022
Décision du Maire N°2022-52-1.1.19 - Marché n°2018-11 des travaux du Trait d'Union - Lot 13 Carrelage - Publié le 06 juillet 2022
Année 2021