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ACTUALITÉS
Séances du Conseil
Prochaine séance du conseil municipal
Lundi 26 octobre 2026, 20h00
En mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour à télécharger ici
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 AVRIL 2026
Décision du Maire N°2023-27-7.5.1 demande de subvention à la Communauté de communes de l'île d'Oléron pour la requalification de l'aires de jeux des près Valet et du parcours de santé - Publié le 20 avril 2023
Décision du Maire N°2023-26-7.5.1 demande de subvention au département de la Charente-Maritime pour la requalification de l'aires de jeux des près Valet et du parcours de santé - Publié le 18 avril 2023
Délibération n° 35-2023 Organisation du temps de travail dans la collectivité (précision) - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 34-2023 Suppression de l'indemnité de départ volontaire pour les agents communaux démissionnaires - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 33-2023 Conditions de cession de l'immeuble situé de la parcelle CR n° 1117 à Chéray - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 32-2023 Acquisition de la parcelle AC n° 54 lieu-dit "Le Breuillet" (sarl B2D) - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 31-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux ("Espace Aliénor d'Aquitaine") à l'association "Habitat et Humanisme"- Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 30-2023 Rapport annuel 2022 de délégation du service public pour l'exploitation des marchés forains extérieurs communaux - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 29-2023 Modification du taux de la taxe d'aménagement - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 28-2023 Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiements (AP/CP) - Gymnase et pas de tir à l'arc (2023-2025) - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 26-2023 Constitution provision comptable pour dépréciations des actifs circulant sur le budget principal - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 25-2023 Impôts directs locaux pour 2023 - Vote des taux - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 24-2023 Subventions 2023 aux Établissements publics - Budget primitif principal - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 23-2023 Subventions 2023 aux associations - Budget primitif principal- Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 22-2023 Vote du budget primitif principal de l'exercice 2023 - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 21-2023 Instruction budgétaire et comptable M57 - Taux de fongibilité des crédits 2023 - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 20-2023 Interco - Poursuite de la mission de conseiller numérique de proximité - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 19-2023 Conseil des sages - Désignation d'un nouveau membre suite à une démission - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 18-2023 Rassemblement 2024 des St-Georges de France - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 17-2023 - Convention Association "SANTIAGO" - Publié le 05 avril 2023
Délibération n° 16-2023 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Publié le 01 mars 2023
Délibération 15-2023 - Raccordement de la Guinguette des Prés Valet au réseau électrique - Établissement d'une convention de servitude avec ENEDIS parcelle AM n° 301 lieu-dit "Saint-Nicolas" - Publié le 01 mars 2023
Délibération 14-2023 - Cession de la parcelle CR n° 450 à Chéray à la SCI PONCE - Publié le 01 mars 2023
Délibération 13-2023 - Convention de mandat avec l'Office de tourisme de l'Île d'Oléron et du Bassin de Marennes pour la vente de la billetterie des spectacles organisés par la commune - Publié le 01 mars 2023
Délibération 12-2023 Débat d'orientations budgétaires 2023 - Publié le 01 mars 2023
Délibération 11-2023 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune - Publié le 01 mars 2023
Délibération n° 10-2023 - Transfert au compte de résultat de subventions d'investissement encaissées en 2022 - Publié le 01 mars 2023
Délibération 9-2023 - Affection du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget principal - Publié le 01 mars 2023
Délibération 8-2023 - Adoption des comptes administratifs de l'exercice 2022 et des annexes - Publié le 01 mars 2023
Délibération 7-2023 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 du comptable public - Publié le 01 mars 2023
Délibération 6-2023 - Autorisation spéciale conférée au maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2023 avant le vote du budget principal - Publié le 01 mars 2023
Délibération 5-2023 - Désignation du nouveau délégué communal au CNAS - Publié le 01 mars 2023
Délibération 4-2023 - Commission d'appels d'offres - Modification de sa composition - Publié le 01 mars 2023
Délibération 3-2023 - Modification du tableau des commissions municipales permanentes et désignation de leurs nouveaux membres - Publié le 01 mars 2023
Délibération 02-2023 Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission - Publié le 25 janvier 2023
Délibération 01-2023 Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission - Publié le 25 janvier 2023
Décision du Maire N°2023-2-3.5.7 portant fixation d'un certain nombre de tarifs publics municipaux pour l'année civile 2023 - Publié le 11janvier 2023
Décision du Maire N°2023-1-5.8.1 - confiant une mission de conseil et de rédaction au soutien des intérêts de la commune à la SCP interbarreaux DROUINEAU - LE LAIN - VERGER - BERNARDEAU - Publié le 06 janvier 2023
Année 2022
Délibération 98-2022 Convention cadre entre la commune et le CCAS de Saint-Georges-d’Oléron - Publié le 19 dec 2022
Délibération 97-2022 Opération chèque cadeau de l’association cœur de villages - Achat de titres par la commune pour ses agents - Publié le 19 dec 2022
Délibération 96-2022 Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol par la communauté de commune de l’île d’Oléron - Avenant n° 01-2022 à la convention de mise à disposition de service - Publié le 19 dec 2022
Délibération 95-2022 Conventions de mise à disposition de locaux communaux suite à la rénovation du complexe du Trait d’Union -Publié le 19 dec 2022
Délibération 94-2022 Convention de mise à disposition de locaux communaux ("Bibliothèque" de la salle des fêtes de Chaucre) à l’association "Amicale de Chaucre" - Publié le 19 dec 2022
Délibération 93-2022 Cession des parcelles F n° 766 et 767 - Forêt du Douhet à LA-BRÉE-LES-BAINS - à M. Pascal SCHAEFER - Publié le 19 dec 2022
Délibération 92-2022 Régularisation de l’emprise de la rue des Chagnerasses à Sauzelle - lieu-dit "Le Bourg" - Acquisition de la parcelle BR n° 1666 (M. Philippe CHLEBOWSKY) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 91-2022 Convention Orange n° D17-54-22-152408 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (portion rue Nationale entre La Mascotte et le stade à Chéray) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 90-2022 Convention Orange n° D17-54-22-152067 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (ville de Boyardville) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 89-2022 Convention de partenariat avec l’office de tourisme de l’île d’Oléron et du Bassin de Marennes pour les visites guidées de l’église 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 88-2022 Convention de partenariat avec l’office de tourisme de l’île d’Oléron et du Bassin de Marennes pour la location du court de tennis de Boyardville (année 2023) - Publié le 19 dec 2022
Délibération 87-2022 Programme ONF de travaux touristiques d’entretien complémentaire sur les ailes de saison pour 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 86-2022 Programme ONF de travaux touristiques d’entretien 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 85-2022 Fixation des droits de place des marchés couverts communaux pour 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 84-2022 Fixation des droits de place des marchés forains de plein air communaux 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 83-2022 Fixation des tarifs communaux pour 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 82-2022 Remboursement abonnement hébergement site internet mairie - Publié le 19 dec 2022
Délibération 81-2022 Fixation du mode de gestion et durée des amortissements à compter du 1er janvier 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 80-2022 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2023 - Publié le 19 dec 2022
Délibération 79-2022 Convention triennale de prestation de services pour la mise à disposition du système d’information territorial du pays Marennes-Oléron à la commune - Publié le 19 dec 2022
Délibération 78-2022 Plan local de l’habitat intercommunal II - Renouvellement de la convention de partenariat entre les bailleurs sociaux, les communes et la communauté de communes de l’île d’Oléron - Publié le 19 dec 2022
Délibération 77-2022 Remboursement de frais de déplacement et de séjour aux élus - Publié le 19 dec 2022
Délibération 76-2022 Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission - Publié le 19 dec 2022
Décision du Maire N°2022-83-5.8.1 - confiant une mission de conseil et de rédaction au soutien des intérêts de la commune à la SCP inter barreaux DROUINEAU - LE LAIN - VERGER - BERNARDEAU - Publié le 01 dec 2022
Décision du Maire N°2022-81-1.1.19 - Convention de remboursement pour les travaux d'éclairage public "Remplacement de 99 horloges vétustes sur l'ensemble de la commune - Publié le 28 nov 2022
Délibération 75-2022 Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Publié le 16 nov 2022
Délibération 74-2022 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime - Publié le 16 nov 2022
Délibération 73-2022 Prime de fin d’année au personnel communal - Montant 2022 - Publié le 16 nov 2022
Délibération 72-2022 Personnel - Avantages en nature - Année 2023- Publié le 16 nov 2022
Délibération 71-2022 Lotissement de la ZAC du Trait d’Union - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2021- Publié le 16 nov 2022
Délibération 70-2022 CCAS - Avance sur subvention au titre de l’année 2023 - Publié le 16 nov 2022
Délibération 69-2022 Budget principal - Décision modificative n° 2 de l’exercice 2022 - Publié le 16 nov 2022
Délibération 68-2022 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire - Publié le 16 nov 2022
Délibération 67-2022 - Signature d'une convention d'assistance technique générale avec le syndicat départemental de la voirie - Publié le 16 nov 2022
Délibération 66-2022 - Syndicat Intercommunal de fonctionnement et d'investissement du collège des équipements sportifs de Saint-Pierre-d'Oléron - Proposition de modification statutaire - Avis du Conseil Municipal - Publié le 16 nov 2022
Délibération 65-2022 - Affiliation du Syndicat mixte pour l'aménagement des digues de la Gironde au centre de gestion de la Charente-Maritime - Avis du Conseil Municipal - Publié le 16 nov 2022
Délibération 64-2022 - Rapports d'activité 2021 de la communauté de commune de l'île d'Oléron - Publié le 16 nov 2022
Délibération 63-2022 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif du Syndicat Eau 17 - Année 2021 - Publié le 16 nov 2022
Décision du Maire N°2022-71-1.1.19 - Contrat de prestations de vérification des installations électriques des bâtiments communaux - Publié le 11 oct 2022
Décision du Maire N°2022-70-1.1.19 - Marché N°2019-01 des travaux du trait d'union - Lot 03 VRD - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-69-1.1.19 - Marché N°2019-09 des travaux du trait d'union - Lot 11 Menuiseries intérieurs et parquet collé - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-68-1.1.19 - Marché N°2019-05 des travaux du trait d'union - Lot 10 Cloisons sèches, faux plafonds - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-67-1.1.19 - portant acceptation d'une indemnisation de sinistre - stade de Chéray - Publié le 21 sept 2022
Décision du Maire N°2022-66-1.1.19 - Marché n°2019-01 des travaux du Trait d'Union - Lot 03 VRD - Publié le 21 sept 2022
Délibération 62-2022 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Publié le 13 sept 2022
Délibération 61-2022 - Temps d’activités périscolaires pour l’année scolaire 2022-2023 - Partenariat avec les intervenants extérieurs - Publié le 13 sept 2022
Délibération 60-2022 - Acquisition de la parcelle CP n° 0516 Chemin de la Porte Rouge à Chéray (Division MOQUAY) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 59-2022 - Acquisition de la parcelle AC n° 156 lieu-dit "La Garenne" (Monsieur Philippe BOSS) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 58-2022 - Convention Orange n° D17-54-21-141987 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (Rue de la République à Saint-Georges) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 57-2022 -Convention Orange n° D17-54-21-141611 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (Rue du Calvaire à Notre-Dame-en-l’Isle) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 56-2022 - Programme SEMIS n° 052 Les Prés Valet (12 logements locatifs sociaux) - Approbation des comptes de l’exercice 2021 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 55-2022 - Tarifs du service de restauration scolaire pour l’année scolaire 2022-2023 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 54-2022 - Adoption de la nomenclature M57 du 1er janvier 2023 pour le budget principal de la commune de Saint-Georges-d’Oléron - Publié le 13 sept 2022
Délibération 53-2022 - Budget principal - Décision modificative n° 1 de l’exercice 2022 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 52-2022 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes budget principal - Reprise sur provisions - Publié le 13 sept 2022
Délibération 51-2022 - Constitution d’une provision comptable pour dépréciations des actifs circulant sur le budget principal - Publié le 13 sept 2022
Délibération 50-2022 - Approbation d’un protocole transactionnel avec la sarl EME dans le cadre d’un marché de travaux de construction et réhabilitation du complexe sportif et culturel du Trait d’Union (Lot n° 18 "Électricité") - Publié le 13 sept 2022
Délibération 49-2022 - Prise en charge des frais de déplacement de membres du Conseil des Sages® au congrès national de la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages- Publié le 13 sept 2022
Délibération 48-2022 - Politique de régulation des collections de la médiathèque - Complément - Publié le 13 sept 2022
Délibération 47-2022 - Dénomination d’une place "Place du Docteur Jean-Paul CAGNARD" - Publié le 13 sept 2022
Décision du Maire N°2022-65-1.1.19 - Marché n°2019-04 des travaux du Trait d'Union - Lot 09 Menuiseries - Publié le 12 sept 2022
Décision du Maire N°2022-63-1.1.19 - Marché n°2018-12 des travaux du Trait d'Union - Lot 15 Sols souples - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-62-1.1.19 - Marché n°2019-06 des travaux du Trait d'Union - Lot 14 Peintures - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-61-1.1.19 - Marché n°2018-08 des travaux du Trait d'Union - Lot 04 Gros Œuvre - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-58-1.1.19 - Marché n°2018-14 des travaux du Trait d'Union - Lot 18 Électricité - Publié le 10 août 2022
Décision du Maire N°2022-55-1.1.19 - portant attribution d'un marché à procédure adapté - Révision du PLU - Publié le 25 juillet2022
Décision du Maire N°2022-53-7.5.1 - Réfection du sol amortissant de l'aire de jeux de la cour de l'école - Publié le 07 juillet 2022
Décision du Maire N°2022-52-1.1.19 - Marché n°2018-11 des travaux du Trait d'Union - Lot 13 Carrelage - Publié le 06 juillet 2022
Année 2021