PV
conseil municipal
juillet 2020
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ACTUALITÉS
Séances du Conseil
Prochaine séance du conseil municipal
Date à déterminer
En mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour à venir
Année 2022
Décision du Maire N°2022-70-1.1.19 - Marché N°2019-01 des travaux du trait d'union - Lot 03 VRD - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-69-1.1.19 - Marché N°2019-09 des travaux du trait d'union - Lot 11 Menuiseries intérieurs et parquet collé - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-68-1.1.19 - Marché N°2019-05 des travaux du trait d'union - Lot 10 Cloisons sèches, faux plafonds - Publié le 30 sept 2022
Décision du Maire N°2022-67-1.1.19 - portant acceptation d'une indemnisation de sinistre - stade de Chéray - Publié le 21 sept 2022
Décision du Maire N°2022-66-1.1.19 - Marché n°2019-01 des travaux du Trait d'Union - Lot 03 VRD - Publié le 21 sept 2022
Délibération 62-2022 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Publié le 13 sept 2022
Délibération 61-2022 - Temps d’activités périscolaires pour l’année scolaire 2022-2023 - Partenariat avec les intervenants extérieurs - Publié le 13 sept 2022
Délibération 60-2022 - Acquisition de la parcelle CP n° 0516 Chemin de la Porte Rouge à Chéray (Division MOQUAY) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 59-2022 - Acquisition de la parcelle AC n° 156 lieu-dit "La Garenne" (Monsieur Philippe BOSS) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 58-2022 - Convention Orange n° D17-54-21-141987 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (Rue de la République à Saint-Georges) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 57-2022 -Convention Orange n° D17-54-21-141611 de travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques (Rue du Calvaire à Notre-Dame-en-l’Isle) - Publié le 13 sept 2022
Délibération 56-2022 - Programme SEMIS n° 052 Les Prés Valet (12 logements locatifs sociaux) - Approbation des comptes de l’exercice 2021 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 55-2022 - Tarifs du service de restauration scolaire pour l’année scolaire 2022-2023 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 54-2022 - Adoption de la nomenclature M57 du 1er janvier 2023 pour le budget principal de la commune de Saint-Georges-d’Oléron - Publié le 13 sept 2022
Délibération 53-2022 - Budget principal - Décision modificative n° 1 de l’exercice 2022 - Publié le 13 sept 2022
Délibération 52-2022 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes budget principal - Reprise sur provisions - Publié le 13 sept 2022
Délibération 51-2022 - Constitution d’une provision comptable pour dépréciations des actifs circulant sur le budget principal - Publié le 13 sept 2022
Délibération 50-2022 - Approbation d’un protocole transactionnel avec la sarl EME dans le cadre d’un marché de travaux de construction et réhabilitation du complexe sportif et culturel du Trait d’Union (Lot n° 18 "Électricité") - Publié le 13 sept 2022
Délibération 49-2022 - Prise en charge des frais de déplacement de membres du Conseil des Sages® au congrès national de la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages- Publié le 13 sept 2022
Délibération 48-2022 - Politique de régulation des collections de la médiathèque - Complément - Publié le 13 sept 2022
Délibération 47-2022 - Dénomination d’une place "Place du Docteur Jean-Paul CAGNARD" - Publié le 13 sept 2022
Décision du Maire N°2022-65-1.1.19 - Marché n°2019-04 des travaux du Trait d'Union - Lot 09 Menuiseries - Publié le 12 sept 2022
Décision du Maire N°2022-63-1.1.19 - Marché n°2018-12 des travaux du Trait d'Union - Lot 15 Sols souples - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-62-1.1.19 - Marché n°2019-06 des travaux du Trait d'Union - Lot 14 Peintures - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-61-1.1.19 - Marché n°2018-08 des travaux du Trait d'Union - Lot 04 Gros Œuvre - Publié le 05 sept 2022
Décision du Maire N°2022-58-1.1.19 - Marché n°2018-14 des travaux du Trait d'Union - Lot 18 Électricité - Publié le 10 août 2022
Décision du Maire N°2022-55-1.1.19 - portant attribution d'un marché à procédure adapté - Révision du PLU - Publié le 25 juillet2022
Décision du Maire N°2022-53-7.5.1 - Réfection du sol amortissant de l'aire de jeux de la cour de l'école - Publié le 07 juillet 2022
Décision du Maire N°2022-52-1.1.19 - Marché n°2018-11 des travaux du Trait d'Union - Lot 13 Carrelage - Publié le 06 juillet 2022
Année 2021